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Type de site :

e-commerce

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Descriptif des comptes :

Compte organisateurs : les organisateurs sont invités à référencer le marché de Noel de leurs communes respectives de manière gratuite en nous contactant par mail ou par voie postale. >b>Compte exposants : les exposants s'inscrivent dans différente catégorie ainsi que plusieurs marchés de leurs choix (sous réserve de validation par l’organisateur du marché ou par la société END TELEVISION). Nous allons privilégier les exposants prévus sur le marché avant son annulation. Pour bénéficier d’un compte exposant il faut s'acquitter des frais d’inscriptions de 13,00€ HT, s'engager à reverser 5% des recette de la vente des produits à la société END TELEVISION , ainsi que communiquer les coordonnées de la fiche exposant/fournisseur. compte acheteurs : doit obligatoirement renseigner une adresse e-mail et ses coordonnées (nom, téléphone, adresse de livraison).

Ventes des biens et services :

Ce document régit la vente des biens mis à disposition sur notre site par le biais des utilisateurs. Les biens liés à ce document sont les biens qui sont affichés sur notre site au moment où vous y accédez. Cela comprend tous les produits énumérés comment étant en rupture de stock. Toutes les informations, descriptions ou images que nous fournissons sur nos biens sont décrites et présentées avec la plus grande précision possible. Cependant, nous ne sommes pas légalement tenus par ces informations, descriptions ou images car nous ne pouvons pas garantir l’exactitude de chaque produit ou service que nous fournissons. Vous acceptez d'acheter ces biens à vos propres risques. Notre site permet aux utilisateurs de vendre des biens. Bien que nous permettons aux utilisateurs de vendre des biens sur notre site, nous n’assumons aucune responsabilité pour ces biens. Nous ne pouvons pas garantir la qualité ou l’exactitude des produits vendus par nos utilisateurs sur notre site. Cependant, si nous sommes mis au courant qu’un utilisateur viole nos normes d'utilisation acceptable, nous nous réservons le droit de suspendre ou d’interdire à l’utilisateur de vendre des produits sur notre site.

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Lois applicables :

Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l’échelle de l’UE énoncée dans le RGPD. Article L.221-5 du Code de la consommation Article L.111-1 et R.221-2, L.111-2 du Code de la consommation Article L.221-13 du Code de la Consommation Article 1127-1 du Code Civil

Divisibilité :

Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.

Modifications :

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